Jean-François Comberousse


De: COMBEROUSSE (Jean-François)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
au titre de l'année 2012
DEVK1300272A(source BODD)
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: COMBEROUSSE (Jean-François)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
au titre de l'année 2012
DEVK1135397A(source BODD)
promotion
10 Mars 201210/03/2012
De: Jean-François COMBEROUSSE
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du pôle de validation des mouvements de paye, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025350594(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201212/02/2012
De: Jean-François COMBEROUSSE
attaché d'administration de l'équipement, chef du pôle de validation des mouvements de paye, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024909185(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: Jean-François COMBEROUSSE
attaché d'administration de l'équipement, chef du pôle de validation des mouvements de paye, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024659022(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201112/10/2011
De: Comberousse (Jean-François)
cadre de 2e niveau de France Télécom, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans ce corps en cette même qualité
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000454561(source JORF)
intégration
28 Mars 200628/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.